Règlement intérieur

Règlement Intérieur

Basket Club Fabrègues

Complémentaire des statuts du club, le règlement intérieur résume règles et conseils pour permettre aux joueurs, entraîneurs et licenciés de mieux assumer leurs tâches. Il constitue une aide à l’amélioration et à la promotion de notre sport. L’adhésion à l’association entraîne l’obligation de respecter et de faire respecter ce règlement.

Article I.1 – But

L’association sportive BASKET CLUB FABRÈGUES (B.C.F.) s’appuie sur une vie associative autonome fondée sur le bénévolat et l’esprit d’équipe.

Article I.2 – Adhésion

Article I.2.1

Pour être membre de l’association B.C.F. l’adhérent paye une cotisation annuelle incluant le prix de la licence de la FFBB.

Article I.2.2

La cotisation annuelle doit être réglée avant le début de la saison sportive soit par chèque à l’ordre de l'association soit en espèces ou par carte bancaire via le site de la FFBB. L’adhérent prend acte qu’il ne pourra prendre part aux rencontres tant qu’il n’aura pas versé sa cotisation pour l’année en cours.

Un règlement échelonné pourra être envisagé avec le trésorier de l’association.

L’inscription se fait obligatoirement via notre site internet : www.basket-fabregues.com

Article I.2.3

Si un joueur est sanctionné par une ou plusieurs fautes techniques au cours de la saison sportive, la première sera prise en charge par le club. A partir de la troisième la totalité des amendes seront à sa charge comme prévu à l’article I.5.5.

Article I.2.4

En cas de problème, d’accident, l’association par le biais de son représentant sur place prendra toutes les mesures nécessaires pour faire intervenir les secours (pompiers, SAMU…).

Article 1.3 – Radiation-suspension

Article I.3.1

La radiation d’un adhérent peut être prononcée par le comité directeur pour non-paiement de cotisation ou pour motif grave. Le membre concerné par une procédure disciplinaire peut se faire assister par un membre de l’association. Il est invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le comité directeur. Pour préparer sa défense et dans des délais suffisants, il doit préalablement avoir eu connaissance de toutes les pièces soumises à l’appréciation de ses juges. La convocation doit comporter la mention des faits qui sont retenus à son encontre et la sanction qui est encourue.

Dans le cas où un adhérent aura atteint 4 fautes (technique, disqualifiante…), il sera automatiquement suspendu pour le reste de la saison sportive.

Article I.3.2

Il ne sera effectué aucun remboursement de la cotisation.

Article I.4 – Utilisation des infrastructures

Article 1.4.1

Chaque membre du B.C.F. peut utiliser les différents matériels de l’association mis à sa disposition lors des entraînements et des rencontres.

Article I.4.2

A la fin de chaque utilisation des matériels ceux-ci doivent être rangés dans leurs emplacements d’origine. Les entraîneurs veilleront au respect de cette disposition avant de quitter la salle.

Article I.4.3

Chaque utilisateur s’engage à laisser les vestiaires, les sanitaires, le club house, le local de rangement matériel, le gymnase et leurs alentours propres avant son départ.

Article I.4.4

Toute détérioration doit être signalée aux entraîneurs et pourra entraîner une sanction.

Article I.5 – Etat d’esprit - Respect

Article I.5.1

Les joueurs et entraîneurs s’engagent à respecter le règlement officiel de basket-ball établi par la FIBA.

Article I.5.2

Lors des rencontres et des entraînements, les joueurs et l’entraîneur respectent les arbitres, les officiels de table de marque, les adversaires, le public et leurs coéquipiers. Chaque licencié devra vivre son appartenance à l’équipe et à son club en participant aux manifestations conviviales du club, en répondant positivement aux sollicitations de son club et en soutenant les autres équipes.

Article I.5.3

Les joueurs s’engagent à prévenir au plus tôt leurs entraîneurs respectifs s’ils ne peuvent participer à une rencontre ou un entraînement.

Les parents doivent s'assurer de la présence de l'entraîneur avant de laisser leurs enfants dans le gymnase.

Article I.5.4

Les horaires définis en début d'année sportive doivent être scrupuleusement respectés. Ils peuvent être modifiés en fonction des disponibilités des différents entraîneurs et des disponibilités des installations sportives.

Article I.5.5

Dans le cas où un licencié ferait infliger une amende au B.C.F. par une action, des propos ou une attitude contraire à l’esprit sportif, il devrait en assumer l’entière responsabilité et devra s’acquitter de ladite amende. En cas de non-paiement de cette pénalité, le B.C.F. se réserve le droit de suspendre le licencié.

Article I.5.6

L'association n'est pas responsable des vols qui pourraient être commis pendant les entraînements ou compétitions internes ou externes. Il est conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires, mais d'apporter son sac dans le gymnase et laisser chez soi tous les objets de valeur.

Article I.5.7

Afin d’animer son site internet, Facebook et d’autres supports, le B.C.F. est amené à diffuser des photos et vidéos des licenciés et parfois leur identité. L’association s’engage à faire usage de ces outils de communication dans le respect de chacun.

Le prise de licence au club entraîne l’acceptation du présent article et autorise le B.C.F. à utiliser ces images. Dans le cas contraire un courrier nous informant de votre refus doit être joint au dossier d’inscription.

Article I.6 – Engagement volontaire

Article I.6.1

Chaque adhérent s’engage :

• à apporter son aide lors des réunions sportives, festives, techniques lorsqu’il y sera convoqué.
• à assurer l’encadrement des rencontres non couvertes par la fédération (tables, arbitrage, responsable de salle et réception) suivant le planning établi par les responsables du club

Article I.6.2

En cas d’impossibilité d’y participer, l’adhérent devra se trouver un remplaçant et avertir les organisateurs de ce changement.

Article I.6.3
 

Les parents doivent accompagner leur enfant jusqu’au lieu de convocation et s’assurer de la présence effective d’un responsable. Ils doivent également venir le rechercher à la fin de l'entraînement, du match, ou de la manifestation.

Toutes les personnes, qui au cours de la saison sportive auront transportés les joueurs, à titre bénévole, pourront bénéficier d'un justificatif pour leurs déductions fiscales. Ce justificatif leur sera établit en fin de saison sportive.

Article I.6.4
 

En prenant sa licence, le joueur ou ses parents s’engagent à participer à au moins deux déplacements à l’extérieur. En cas d’impossibilité le joueur s’engage à s’organiser avec un autre membre de son équipe ou avec le responsable de son équipe.

Article I.6.5
 

Sous la responsabilité d’un coach, un joueur de l’équipe lavera le jeu de maillots et de shorts complet et devra le restituer lors de l’entraînement suivant.

Article I.6.6
 

La prise de licence au B.C.F. entraîne l’acceptation du présent règlement.

Article I.7 – Modification du règlement
 

Le règlement intérieur peut être modifié à tout moment de la saison sur proposition du conseil d’administration.

Article II.1 – Origine

Le B.C.F. a été créé le 25 juin 1995.

Article II.2 – Composition du bureau

La composition du bureau est la suivante :

• 1 président(e),
• 1 trésorier (e),
• 1 secrétaire.
   

Le Bureau est renouvelé tous les 2 ans. Les membres sortants sont rééligibles.

Poste du président :

Le ou la président(e) a, à sa charge le bon fonctionnement du B.C.F. et de ses diverses instances. Il oriente une politique sportive au sein de l'association ainsi que les relations extérieures comme la Mairie, le conseil général, départemental, le comité directeur de l'Hérault, la Ligue etc. Il ou elle peut trancher sur un vote du comité directeur si les voix sont partagées. Il préside l'Assemblée Générale.

Poste du secrétaire :

Le ou la secrétaire est chargé de la rédaction des procès-verbaux des réunions du bureau, du Comité Directeur et de l'Assemblée Générale. Il ou elle est responsable des services administratifs et assure notamment la correspondance, les convocations et tient à jour les différents registres. Il rédige l'ordre du jour avec les soins du président (e).

Poste du trésorier (e) :

Tient toutes les écritures relatives à la comptabilité, encaisse les recettes et assure le recouvrement des cotisations et effectue les défraiements, frais de déplacements, frais relatifs à l'achat de bureautique, buvette etc.

Il ou elle établit le projet de budget et soumet à l'Assemblée Générale et exécute le budget voté. Il rend compte au Comité Directeur de la situation financière au cours de la saison sportive.

Article II.3 – Administration

L’association est dirigée par un Comité Directeur, qui est composé de trois membres au moins, élus pour deux ans par l’Assemblée Générale à la majorité des membres présents ou représentés.

Le renouvellement du Comité Directeur a lieu tous les 2 ans. Les membres sortants sont rééligibles.

En cas de vacances, le Comité Directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article II.4 – Réunions du Comité Directeur

Le Comité Directeur se réunit une fois au moins tous les 2 mois ou ponctuellement si cela s’avère nécessaire, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.

En cas d’absences répétées, d’un membre du Comité Directeur, (absences ne permettant pas d’optimiser au maximum les décisions et ses tâches), celui-ci pourra être considéré comme démissionnaire, par vote du Comité Directeur.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article II.5 – Règlement Intérieur

Le Comité Directeur pourra, s’il le juge nécessaire, arrêter le texte d’un Règlement Intérieur, qui déterminera les détails d’exécution des statuts.

Le Comité Directeur a également les compétences pour modifier le Règlement Intérieur.

Le Règlement Intérieur et tout changement apporté à celui-ci entrera immédiatement en application à titre provisoire, jusqu’à ce qu’il ait été soumis à l’Assemblée Générale. Il deviendra définitif après l’agrément exprimé par cette dernière.

Article II.6 – Apports initiaux

Dans le cas de séparation ou dissolution, la ou les entités concernées récupéreront une partie des avoirs financiers au prorata de leur apport initial.

Article II.7 – Commissions

L’organisation s’articulera autour des commissions suivantes :

• Sportive (élaboration du calendrier, modifications ou changements d’horaires des rencontres, envoi des feuilles de marques, liaison entre les équipes etc. …) ;

• Technique (encadrement des joueurs, des entraîneurs, évolution du joueur, de l’équipe, école du mini basket, micro-basket) ;

• Animation - Amicale (organisation des réceptions, manifestations, après matchs, lotos, sorties, etc. …) ;

• Finances (comptabilité, budget, subventions, rapports, élaboration d’attestations pour réductions d’impôts parents, paiements des défraiements etc.…) ;

• Equipement (achats, entretien, etc. …) ;

• Communication (Publicité, affichage, site Internet, réseaux sociaux, etc …) ;

• Arbitres et officiels (formations, recrutement, intégration dans le club etc. …) ;

• Sponsoring (plan de communication, recherche sponsors, etc. …).

Ce règlement a été établi afin de permettre un bon fonctionnement de notre section et, dans un souci d'équité. L'adhésion au B.C.F. implique le respect de ce règlement ainsi que celui des statuts. Il se veut le symbole de la solidarité qui doit animer tous les membres du B.C.F. Chacun doit pouvoir se sentir libre d'y adhérer et de le respecter. Il est impératif que chacun d'entre nous se responsabilise pour une meilleure marche du club.

Fabrègues, le 25 mai 2023

Le Comité Directeur

Représenté par Jérôme WOLFER

Président